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SPORTS ET ACTIVITES CULTURELLES
Seront remboursées à 50 % les inscriptions à des associations sportives et culturelles et à des clubs de sport. Ces activités peuvent être pratiquées par le salarié et/ou les membres de sa famille, en France ou dans le pays de détachement du salarié. Ne seront pas remboursées les activités ponctuelles pratiquées en période saisonnière (activités balnéaires, forfaits remontées mécaniques, cours de ski, etc....) Sont également pris en charge, dans les mêmes conditions et avec les mêmes justificatifs, les billets pour concerts, spectacles, cinéma et évènements sportifs. Le plafond annuel de remboursement est fixé en fonction de la situation de famille du salarié . Par Personne seule (célibataire - divorcé - veuf) : 170 €uros . Par coupe (marié - concubinage déclaré - PACS) : 240 €uros . Par enfant à charge fiscalement : 80 €uros Ces remboursements sont plafonnés à 200 €uros par facture. Merci de regrouper vos factures afin de faciliter la gestion des remboursements. et de les envoyer au C.E. avant la fin de l’année 2009. (Toutefois, une tolérance au 15/01/10, date de clôture des comptes du C.E., sera exceptionnellement accordée pour le personnel ayant rencontré des difficultés pour obtenir leurs factures de l’année en cours). Le remboursement sera accordé sur présentation d’une facture originale faisant apparaître les éléments suivants : - Le nom du salarié, de son conjoint ou de son enfant, - Le nom du club ou de l'association, et la saison concernée, pour les activités sportives et culturelles, - Ou le nom de la salle du spectacle, de l'organisme de l'événement sportif ou culturel,...(Attention : les tickets seuls sans nom imprimé, ne sont pas valables!), - Le prix payé et acquitté. Nota : Certaines activités particulières pourront faire l'objet d'un examen par la commission des Activités Sociales et Culturelles. Se renseigner auprès du Comité d'Entreprise.
AUTRES ACTIVITES SOLLICITEESPAR LES EXPATRIES La Commission des Activités Sociales et Culturelles peut étudier toutes demandes de subventions pour des activités pouvant se faire dans le cadre du détachement du salarié ou d'un groupe de salariés affectés à l'étranger. Le salarié aura à présenter la facture originale de l'organisme, en monnaie locale du pays d'affectation.
PROJETS D'ACTIVITES SPORTIVES OU CULTU RELLES EN GROUPELa commission des Activités Sociales et Culturelles peut étudier toutes demandes de subventions pour des activités sportives ou culturelles à effectuer en groupe de salariés de notre société. Ces activités peuvent être une sortie randonnée, un week-end de ski, de voile, tournoi amical de foot,... Afin de permettre à la Commission d'évaluer la validité du Projet, et d'en établir le montant de la participation du C.E., il est demandé à l'organisateur : - de nommer la ou les personnes en charge de l'organisation du Projet ; - de faire une présentation de son Projet, avec le programme détaillé ; - de donner le nombre prévisionnel de participants ; - d'y inclure le montant des frais envisagés, avec si possible un détail sur les dépenses (transports, hébergement,...) La gestion des inscriptions du personnel pour le Projet resterait à la charge du C.E.. Les Projets seront étudiés au cas par cas. Le Comité d'Entreprise se réserve le droit de ne pas donner suite à certains Projets.
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